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Conditions Générales de Vente – Boutique en ligne “Les Pierres des Anges”

Ces conditions sont conclues entre, d’une part, la boutique en ligne “Les Pierres des Anges” hébergée par OVH en France, ci-après dénommée “le Vendeur”, et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat ou prendre rendez-vous pour une séance d’hypnose via le site web, ci-après dénommées “le Client”.

  1. Objet Les présentes CGV visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et le Client et les conditions applicables à tout achat ou prise de rendez-vous effectué par le site.Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Les pierres des anges et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite
  2. Produits Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site de la boutique “Les Pierres des Anges” sont sur une base de pierre naturelle. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite. Leurs formes et leurs couleurs peuvent parfois varier par rapport à la photo de présentation du produit. Tout les  produits proposés  sont disponibles dans notre boutique.
  3. Tarifs Les prix sont présentés en euros TTC. Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
  4. Commandes et rendez-vous Le Client qui souhaite acheter un produit ou prendre rendez-vous doit obligatoirement :
    • Remplir la fiche d’identification
    • Valider sa commande après l’avoir vérifiée
    • Effectuer le paiement dans les conditions prévues
    • Confirmer sa commande et son règlement
  5. Modalités de paiement Le paiement est exigible immédiatement. Le Client peut effectuer le paiement par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site.
  6. Livraison Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande. Les risques sont à la charge de l’acheteur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux du Vendeur.Apres confirmation de commande, Les pierres des anges s’engage a livrer la commande  au transporteur dans le 72h a l’adresse de l’acheteur fournie.Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s’engage a régler toutes les taxes dues a l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes passées sont destinées a l’usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Les pierres des anges se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l’acquittement des taxes n’était pas effectuée par le client.La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi, lettre suivi, en chronopost ou suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d’absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

    Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont éffectuées par les services postaux internationaux ou chronopost suivant le choix du client.

    Dans les cas d’un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l’appareil livré, à lire la notice d’emploi qui lui est fournie.

    En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

    Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l’arrivée. Vous disposez d’un délai de 48 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

    Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

  7. Garanties et retours Conformément aux dispositions des articles L. 121-21 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de quatorze jours calendaires courant à compter de la réception du dernier produit de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à votre charge.retournés est de votre responsabilité ; tout dommage subi par les produits à cette occasion étant de nature, à faire échec à l’exercice de votre droit de rétractation.
  8. Responsabilité Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens.
  9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur.

  1. Données personnelles

Le Vendeur s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Conformément à la loi ” Informatique et Libertés “, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès des pierres des anges  Les pierres des anges s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers

  1. Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de France. Les pierres des anges ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité des pierres des anges  sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide :

d’une association professionnelle de la branche , d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le délai de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.

A défaut, le Tribunal d’instance est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

Conditions générales de vente diamant commémoratif

Les présentes conditions générales sont destinées à vous aider, à commercer entre nous en toute sécurité et en toute confiance. Lorsque vous achetez des produits ou des services auprès des pierres des anges vous acceptez les conditions générales suivantes.

  1. Commande

Les commandes sont généralement traitées via notre partenaire laboratoire SFD. Un contrat est conclu lorsque SFD envoie la confirmation de commande ou que les pierres des anges reçoit le paiement de la facture d’acompte.

Nos conditions générales s’appliquent exclusivement. L’acheteur est responsable de toute réclamation et/ou litige en relation avec le droit aux échantillons.

  1. Prix

Tous les prix incluent la TVA à 20%. Les prix valables au moment de la passation de la commande s’appliquent.  Le prix total comprend le prix de la formule du diamant choisi et la prestation de service incluant l’accompagnement et les frais de dossier.

  1. Droit de rétractation

Les clients des pierres des anges disposent d’un droit de rétractation de 14 jours. Vous pouvez exercer votre droit de rétractation par écrit, par email ou courrier à les pierres des anges. Vous devez recevoir une confirmation. Il est impératif d’envoyer votre demande d’annulation dans le délai de 14 jours à partir de la date de la commande pour qu’elle soit prise en compte.

Après avoir reçu le montant de l’acompte, le laboratoire SFD commence la production individuelle du diamant et il n’y a pas d’annulation après cela.

  1. Utilisation des données clients

Toutes les données personnelles seront traitées de manière confidentielle. Nous sommes en droit de traiter toutes les données relatives aux relations commerciales avec les clients conformément à la loi fédérale sur la protection des données et de les transmettre aux partenaires commerciaux/contractuels aux fins de la bonne exécution du contrat. De ce fait, elles seront transmises au laboratoire.

  1. Droits de propriété intellectuelle

Le laboratoire SFD se réserve la propriété et les droits d’auteur sur tous les articles, images (brochures, internet, croquis, dessins, etc.) et échantillons fournis par leurs soins. Leur utilisation à des fins d’exécution et d’imitation par des tiers nécessite leur accord écrit. Cela s’applique également aux formulaires qui ne sont pas protégés par la loi.

  1. Responsabilité

Les demandes de dommages-intérêts de toute nature sont exclues, sauf si une loi impérative entre en conflit avec cette réglementation. En cas de réclamations de tiers concernant le droit aux échantillons qui nous ont été remis (tels que cendres de crémation, cheveux ou plumes ou cadeaux individuels), SFD et les pierres des anges n’assume aucune responsabilité.

Le laboratoire SFD et les pierres des anges n’assument aucune responsabilité en cas de perte, casse lors du transport, il faudra alors voir avec le transporteur.

 

 

 

 

 

  1. Le laboratoire SFD
  • Fabrication individuelle

Les diamants SFD sont fabriqués sur mesure pour vous

Les parties conviennent que le laboratoire SFD et les pierres des anges ne peuvent donner aucune promesse ou garantie quant au succès de la production. SFD s’engagent à prendre toutes les mesures nécessaires pour répondre aux exigences fixées dans la commande. L’acheteur accepte qu’en cas de remboursement, SFD et les pierres des anges factureront les frais déjà engendrés. Tous les diamants SFD sont créés à partir d’une source de carbone individuelle. Cela signifie que lors de la création de la pièce unique correspondante, des paramètres tels que la couleur, le degré de pureté, les proportions ainsi que le poids sont déterminés lors du processus de croissance et ne sont que partiellement déterminés, peut être influencé par SFD. Les défauts dans les paramètres définis dans la commande ne constituent pas un défaut et ne vous donnent pas le droit de déposer une réclamation ou de modifier la commande.

  1. Délai de livraison

L’indication d’un délai de livraison est approximative et sans engagement. Le laboratoire SFD livre habituellement dans un délai de 5 à 9 mois. Cependant, pour des raisons de fabrication, il est possible que le délai de livraison soit rallongé. En cas de retard, aucune demande d’indemnisation ne pourra être formulée.

  1. Traitement ultérieur

Le traitement ultérieur des diamants livrés est aux risques du client. Nous attirons votre attention sur le fait que les diamants peuvent être endommagés, par exemple sous des charges spécifiques ou en heurtant des objets.

  1. Echantillons

L’acheteur garantit que les échantillons fournis pour la fabrication du diamant lui appartiennent légalement et qu’ils ne sont grevés d’aucune obligation envers les tiers. Toutes réclamation et ou litige en relation avec les échantillons (cendre, poils….) l’acheteur est responsable et il sera responsable de tout règlement dans ce cas. L’acheteur accepte que les échantillons remis à pierres des anges perdent leur structure d’origine lors du processus de création du diamant et ne puissent plus être remis dans leur état d’origine. Sauf accord contraire, tous les échantillons qui nous seront remis à pierres des anges et transmis au laboratoire SFD seront utilisés pour produire le diamant.

  1. Retour

Le laboratoire SFD qui travaille avec les pierres des anges ne permet aucun remboursement, ni retour est réalisable après la fabrication.

  1. Autre

Les présentes conditions générales et l’accord constituent l’accord final et unique juridique entre les parties. Tous les accords, discussions, etc. antérieurs, actuels, directs ou indirects ne sont pas valables

Toute modification des conditions générales ou du contrat ne peut être effectuée que par écrit

  1. Identification

Les pierres des anges

47TER RUE MAX LINDER

33450 SAINT LOUBES

06 07 90 12 54

www.lespierresdesanges.fr

contact@lespierresdesanges.fr

SIRET 824 636 187 000 26